Hospitalisation : Quelle prise en charge ?

Il existe 2 types d’hospitalisation, l’hospitalisation dans les établissements publics ou privés (conventionnels et non conventionnels) et l’hospitalisation à domicile ou l’HAD. Que ce soit l’une ou l’autre, une hospitalisation peut être partiellement ou intégralement couverte  par votre assurance maladie, étant donné que les frais sont trop élevés pour être à votre seule charge.

Hospitalisation , comment est-on pris en charge ?

Les conditions de la prise en charge

Avant toute chose, il incombe de savoir qu’en cas d’hospitalisation de  plus 24h, le patient se doit de payer un forfait hospitalier qui n’est pas pris en charge par l’assurance maladie, mais peut être couvert par la complémentaire ou la mutuelle santé si les conditions le permettent. L’arrêté ministériel du 1er janvier 2010 stipule un frais de 18 euros/jour si le patient est admis à l’hôpital ou dans une clinique privée. Par contre, dans un établissement psychiatrique, ce frais est réduit à 13,50 euros. Toutefois, la Direction de l’information légale et administrative a communiqué en septembre 2017 la hausse de 2 euros du forfait hospitalier à partir de 2018 pour le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale. Une exonération de forfait hospitalier est néanmoins attribuée dans les cas suivants :

  • Hospitalisation à partir du 31è jour
  • 4 derniers mois de grossesse en plus des 12 premiers jours suivant l’accouchement
  • Hospitalisation de nouveau-nés pendant les 30 jours après enfantement
  • Hospitalisation d’un(e) mineur victime d’abus sexuels
  • Hospitalisation pour ALD ou Affection de Longue Durée
  • Hospitalisation à cause d’un accident professionnel (réduction de 66% de taux des frais)
  • Hospitalisation d’un titulaire de pension alimentaire
  • Hospitalisation de l’enfant handicapé de l’assuré s’il a moins de 20 ans et s’il dispose d’une carte d’invalidité ou domicilié dans une maison d’éducation spéciale
  • Hospitalisation pour un don d’organe ou autres éléments du corps humain
  • Hospitalisation causée par un acte de terrorisme.

La répartition de la prise en charge

80% des frais d’hospitalisation sont remboursés par l’assurance maladie tandis que les 20% peuvent être soit à votre charge, soit à la charge de votre mutuelle ou complémentaire santé bien évidemment si en tant qu’assuré, vous êtes hospitalisé dans un établissement public ou clinique privée conventionnée. Néanmoins, si la clinique est non conventionnelle, les frais à votre charge seront beaucoup plus élevés. Votre hospitalisation sera également prise en charge par l’assurance maladie si vous avez besoin de soins médicaux avant ou après hospitalisation. Ces soins peuvent requérir l’intervention de l’ensemble des corps médicaux à savoir l’anesthésiste, les biologistes, les radiologues, les chirurgiens et tous les auxiliaires médicaux qui assistent les médecins.

L’HAD quant à elle vous dispense des frais de séjour à l’hôpital, néanmoins  tout le monde n’est pas éligible à cette option. En premier, vous devez être situé dans une région qui dispose d’une structure d’HAD. Ensuite, des enquêtes seront effectuées pour savoir si votre habitation est conforme à une HAD. Tout comme l’hospitalisation dans une clinique privée ou un établissement public, votre assurance couvre 80% des frais à moins que vous ne disposiez d’un droit de prise en charge intégrale ou des conditions nécessaires pour être exonéré.

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